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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC
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REPERES RSE Une publication Novethic
Marque expirée - Marque en non vigueur

REPERES RSE Une publication Novethic
NOVETHIC, S.A.S

Numéro de dépôt :
3689103
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
REPERES RSE Une publication Novethic de NOVETHIC

Présentation de la marque REPERES RSE Une publication Novethic

Déposée le 5 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPERES RSE Une publication Novethic »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC domicilié(e) 56 rue de Lille - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 499 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPERES RSE Une publication Novethic est expirée depuis le 5 novembre 2019.

NOVETHIC a également déposé les autres marques suivantes : ETHISCOPE , LABEL ISR , NOVETHIC ISR , GENERATION ETHIQUE , NOVETHIC LABEL ISR , NOVETHIC , L'ESSENTIEL DE L'ISR , NOVETHIC


NOVETHIC, S.A.S - 56 rue de Lille - 75007 - PARIS - France - SIREN 437499296


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 19 août 2010 - Rejet partiel n°530188 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 22 février 2019 - Changement d'adresse n°749796 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ;

Papeterie.